RÈGLEMENT ET FONCTIONNEMENT
Le présent document définit les règles générales d’organisation et de fonctionnement du Foyer de vie «Les Charmilles» dans le respect des droits et libertés de chacun. Il a été adopté par le Conseil d’administration de l’association «les Charmilles» le 3 juillet 2009.
Ce règlement de fonctionnement est révisable tous les 5 ans, ou à la demande d’une majorité des membres du Conseil de la Vie Sociale.
Consulter le règlement
